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Guide de l’affrètement maritime
Guide de l’affrètement maritime
Comment se concluent les affrètements : types de contrats, taux de fret, temps de planche et surestaries, et clauses de la charte-partie déterminant la répartition des risques.
Qu’est-ce que l’affrètement ?
L’affrètement consiste, pour un affréteur, à louer un navire ou une partie de sa capacité auprès d’un armateur. Le contrat qui formalise l’accord est la charte-partie : il précise la cargaison, l’itinéraire, les conditions financières et, surtout, la partie qui supporte chaque coût et chaque risque de retard. Les accords sont généralement négociés par des courtiers maritimes qui rapprochent les demandes de transport des navires disponibles.
Les principaux types d’affrètement
Affrètement au voyage — l’armateur transporte une cargaison définie entre des ports désignés contre un fret, généralement fixé à la tonne ou forfaitairement. L’armateur assume les frais de voyage : combustibles de soute, frais portuaires et droits de passage des canaux.
Affrètement à temps — l’affréteur loue le navire et son équipage pour une période donnée, moyennant un loyer journalier. Il dirige l’exploitation commerciale et paie les combustibles de soute et les frais portuaires ; l’armateur maintient le navire en état de fonctionnement.
Affrètement coque nue — l’affréteur prend le navire sans équipage et l’exploite de fait comme un propriétaire pendant la période convenue, en assumant la quasi-totalité des risques d’exploitation.
Contrat de tonnage — engagement à transporter un volume de marchandises sur une période donnée en plusieurs expéditions, l’armateur choisissant les navires.
Comment sont fixés les taux de fret
Les taux dépendent du rapport entre la demande en tonnes-milles et le tonnage disponible au bon endroit et au bon moment. Les affrètements de vraquiers secs prennent généralement pour référence des indices publiés par route, tandis que ceux des navires-citernes sont souvent cotés en points Worldscale, convertis en dollars par tonne. Les armateurs comparent les recettes attendues d’un voyage en équivalent affrètement à temps — recettes du voyage moins frais de voyage, réparties sur sa durée en jours — afin de comparer un affrètement au comptant à un contrat à temps.
Temps de planche et surestaries
L’affrètement au voyage accorde à l’affréteur un nombre déterminé d’heures pour charger et décharger. Ce délai, appelé temps de planche, commence après la remise d’un avis de mise à disposition valable et l’expiration de tout délai de préavis convenu. Le dépassement du temps alloué entraîne des surestaries, dues par l’affréteur à un taux journalier ; le temps économisé peut donner droit à une prime de célérité. Les litiges d’affrètement concernent bien plus souvent le décompte du temps de planche que le taux de fret lui-même.
Les clauses essentielles de la charte-partie
Contrats types — la plupart des affrètements reposent sur un formulaire du secteur, comme GENCON pour le vrac sec au voyage, ASBATANKVOY pour les navires-citernes ou NYPE pour l’affrètement à temps, complété par des clauses additionnelles.
Suspension du loyer — dans un affrètement à temps, le loyer cesse de courir pendant les périodes où le navire ne peut assurer ses prestations.
Garanties de vitesse et de consommation — les performances garanties par l’armateur et le fondement des réclamations en cas de performances insuffisantes.
Port et poste à quai sûrs — l’engagement de l’affréteur que le navire peut accéder au port désigné et en repartir en toute sécurité.
Clauses relatives aux soutes — qui fournit le combustible, en quelles quantités à la livraison et à la restitution, et qui assume le coût des qualités conformes à la réglementation.
Comment se conclut un affrètement
L’affréteur diffuse une demande de transport, les courtiers signalent les positions disponibles adaptées, puis les parties échangent des offres sur les conditions principales : description du navire, dates, ports, taux, temps de planche et surestaries. Une fois ces conditions convenues, l’accord est conclu sous réserves — généralement l’approbation de la direction ou des réceptionnaires — et ne devient contraignant qu’après leur levée. Des messages récapitulatifs consignent ensuite les conditions convenues avant la rédaction de la charte-partie complète.
Les risques surveillés par les affréteurs et les armateurs
Le risque de crédit de la contrepartie constitue la première exposition des deux parties, puisque le fret et le loyer sont payés en contrepartie des prestations. Au-delà, les armateurs surveillent la congestion portuaire et les jours d’immobilisation, tandis que les affréteurs suivent les variations du prix des soutes, les sanctions et les vérifications de conformité, ainsi que le coût du déroutement lorsqu’un itinéraire change en cours de voyage.
Poursuivre la lecture
Suivez notre couverture régulière de l’affrètement et des taux de fret, ou consultez le guide des taux de fret et le guide du Baltic Dry Index.